Chambre Regionale de l'Economie Sociale et Solidaire de Bourgogne

Prix territoriaux « Agir pour la prévention des risques professionnels dans l’économie sociale »

CIDES
Les prix territoriaux « Agir pour la prévention des risques professionnels dans l’économie sociale » soutiendront des actions de prévention des risques professionnels mises en oeuvre par des structures de l’économie sociale (associations, mutuelles...) adhérentes en prévoyance à Chorum, pour :
  • Favoriser la mise en oeuvre de démarches de prévention des risques professionnels.
  • Repérer et diffuser des démarches de préventions innovantes et adaptées au contexte de l’économie sociale.
  • Valoriser et donner une visibilité aux actions innovantes et participatives de prévention des risques professionnels initiées par les structures de l’économie sociale, notamment à travers la publication d’une brochure : « Prévention des risques professionnels : L’économie sociale, un vivier de pratiques innovantes ».

Peuvent concourir pour ces prix les adhérents de la Mutuelle CHORUM au titre de la couverture obligatoire de prévoyance collective dont les contrats sont en vigueur au jour du dépôt des dossiers. Toutes les entreprises et établissements satisfaisant cette condition sont concernés, si leur effectif salarié est supérieur ou égal à cinq salariés (ETP).

Les prix territoriaux « Agir pour la prévention des risques professionnels dans l’économie sociale » soutiendront des actions de prévention des risques professionnels ciblées sur des risques identifiés dans le cadre du document unique d’évaluation des risques professionnels : prévention des TMS, des lombalgies, du risque routier, des risques psychosociaux, etc.
Les projets primés pourront être en phase de démarrage ou en cours de réalisation.
Des prix seront remis pour chacune des inter-régions suivantes :
Ile-de-France
Nord : Nord/Pas-de-Calais, Normandie, Picardie
Est : Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine
Centre : Auvergne, Rhône-Alpes
Sud-Est : Corse, PACA, Languedoc-Roussillon
Ouest : Bretagne, Centre, Pays-de-Loire
Sud-Ouest : Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées, Poitou-Charentes


Les prix territoriaux « Agir pour la prévention des risques professionnels dans l’économie sociale » permettront aux lauréats de bénéficier d’un accompagnement dans leurs démarches :
  • Soutien à l’ingénierie du projet, réalisé par CIDES.
  • Soutien matériel à la mise en oeuvre du projet.
    Le soutien aux projets sera formalisé par une convention qui précisera les modalités d’accompagnement du projet et de diffusion de celui-ci.
    Les dossiers de candidatures satisfaisant aux conditions de présentation des prix « Agir pour la prévention des risques professionnels dans l’économie sociale » pourront parallèlement, s’ils répondent aux critères du FACT(1) (fonds pour l’amélioration des conditions de travail), être présentés pour une demande d’aide dans ce cadre.

(1) : Critères et documents demandés disponibles sur le site de l’ANACT

CONTENU DU DOSSIER A REMETTRE

Le cahier des charges complet est disponible :
sur le site CIDES ou par simple demande par courriel auprès de Emmanuelle Paradis : emmanuelle.paradis@chorum.fr

Il indique de façon précise le dossier à remettre pour concourir et les critères d’attribution des prix.

CALENDRIER

Les dossiers de candidatures sont à faire parvenir
avant le lundi 29 mars 2010, à 16 heures, cachet de la poste faisant foi :
Soit par courrier postal à :
Emmanuelle Paradis
Chorum - CIDES
56-60 rue Nationale
75013 Paris

Soit par courriel à emmanuelle.paradis@chorum.fr.
La remise des prix est prévue lors d’une conférence organisée pendant la "Semaine Qualité de Vie au Travail", entre le 21 et le 25 juin 2010, à Paris.
Les lauréats des prix « Agir pour la prévention des risques professionnels dans l’économie sociale » s’engagent à être présents lors de cette conférence.
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